Consultation écrite du Comité régional de programmation de la Région Île-de-France

Saint-Ouen-Sur-Seine (Seine-Saint-Denis) • 29 avril - 8 mai 2024
Consultation écrite du Comité régional de programmation de la Région Île-de-France

Crédits : mediaphotos

La Région Île-de-France organise du 29 avril au 08 mai 2024, la première consultation écrite du comité régional de programmation de l'année 2024 avec pour ordre du jour :
Programmation 2014-2020 :
Pour avis :
- Opérations modifiées
- Opérations OI déprogrammées
Pour information :
- Opération modifiée (Ccor)

Programmation 2021-2027 :
Pour avis :
- Opérations programmées
Pour information :
- Opérations non recevables
- Plan de contrôle interne 2024

Conformément aux dispositions de l'article 6 du règlement intérieur du comité pour la période 2021-2027, les membres auront dix jours calendaires pour faire part de leurs éventuelles observations sur les opérations présentées sur cette consultation, soit jusqu'au 08 mai inclus.

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