Conseil Municipal

Penne (Tarn) • Samedi 13 janvier 2024, 10h30

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal

Délibérations :
Aide sociale
RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions,
de l’expertise et de l’engagement professionnel)
Projet Fontbonne : validation du pré projet
Projet Fontbonne : prolongation du groupe de travail « Demain Fontbonne »
Convention de location du matériel de la salle polyvalente

Informations diverses

Questions diverses

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