Conseil Municipal

Penne (Tarn) • Vendredi 2 juillet 2021, 18h30

ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 juin
Délibérations :
-Adhésion des communes de Loubers et Noailles à la 4C
-Acquisition de l’emprise des réservoirs à construire
-Autorisation de placement d’une armoire de téléphonie
-Autorisation à signer une convention avec la SAFER
-Prix intervention assainissement collectif
-Aide sociale
-Admission en non-valeur
-Décision modificative budget transport
-Décisions modificatives budget communale
-Recours aux services de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
-Adhésion aux services de la SPA
-Subvention aux associations
-Délimitation du Site Patrimonial Remarquable
Informations diverses
Lignes directrices de gestion
Agent de prévention
Questions diverses

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