Conseil Municipal

Penne (Tarn) • Vendredi 20 octobre 2023, 18h30

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal

Délibérations :
Rapports sur le prix et la qualité de l’eau potable
Convention de prêt (tables et bancs ; matériel scène)
Convention fourniture plaquette bois par SDD82
Convention utilisation cuisine de Fontbonne par la 4C
Convention avec l’ONF bois de Fontbonne
Déclassement partie voie communale cadastrée BE 280 (15ca) Amiel
Proposition suite à l’enquête publique parcellaire (réservoir de La Madeleine)
Achat emprise réservoir de Raux
Choix du référent déontologue pour la commune
Décisions modificatives des budgets

Informations diverses

Questions diverses

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