Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Novembre 2025

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 25 novembre 2025 à 19h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

L'ordre du jour de ce conseil est le suivant :
EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
- Point d’information sur le déploiement des actions de Montaigu-Vendée du schéma de développement de l’offre de santé
1. Cession foncière à C3P en vue de construire une extension au Pôle Santé Aloïs – Boufféré
2. Acquisition de cinq cellules médicales – Pôle Santé de Saint-Georges-de-Montaigu
- Point d’information sur le phasage des travaux dans le quartier des Hauts de Montaigu
3. Dotations scolaires – Fournitures pédagogiques
4. Dotations scolaires – Activités péri-éducatives
5. Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association
6. Participation aux charges de scolarisation pour l’inscription d’un élève non-résident de la commune dans une des écoles publiques ou dans une école privée ULIS de Montaigu-Vendée
7. Aide au financement des repas de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu
8. Conventions partenariales avec les associations gestionnaires de l’enfance
MOYENS GENERAUX
1. Rapport annuel de l’élu mandataire au titre de l’exercice 2024 – Vendée Expansion SPL
2. Groupement de commandes pour l’acquisition de matériels, logiciels et prestations auprès de la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms
3. Modification du tableau des effectifs
4. Création d’emplois non permanents
5. Rémunération des agents recenseurs
6. Convention de mise à disposition par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial de la Vendée d’un agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail
7. Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
8. Rapport 2024 de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes
9. Décisions modificatives 2025
10. Solidarité financière – Avenant n°2 à la convention de reversement de la taxe foncière économique
11. Garantie d’emprunt à Vendée Habitat pour la construction de logements
12. Révision des différents tarifs à appliquer au 1er janvier 2026
13. Budgets primitifs 2026
14. Participation financière au fonctionnement du Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée
15. Apurement de créances éteintes
16. Admission en non-valeur de créances
ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Avenant à la convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée – Secteur Centre Bourg de Boufféré
2. Convention de partenariat avec Vendée Habitat sur le secteur de l'ancienne école Durivum – Saint--Georges-de-Montaigu
3. Convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage à Vendée Habitat pour la déconstruction de bâtiments sur le quartier des Hauts de Montaigu
4. Avenant n°2 à la convention de partenariat avec Vendée Habitat concernant l’aménagement du quartier des Hauts de Montaigu
5. Transfert de la compétence « réseau de chaleur » au SyDEV – Les Hauts de Montaigu
6. Sollicitation du Fonds Chaleur – Chaufferie mutualisée entre l’UPAD et la Maison de l’Enfance de Saint-Hilaire-de-Loulay
7. Sollicitation d’un fonds de concours environnement Terres d’énAIRgie
8. Convention d’occupation du domaine public communal pour l’implantation du stationnement vélo
VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Validation de l’Avant-Projet Définitif du Pôle culture et jeunesse du Grand Logis – Saint-Georges-de-Montaigu
2. Dérogation au repos dominical pour l’année 2026
3. Règlement intérieur des bibliothèques municipales
ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
1. Rétrocession des espaces communs de l’impasse La Joconde – Opération Mona Lisa – Montaigu
2. Convention de travaux et d’entretien avec le Département concernant les écluses Rue de la Migeonnière – Saint-Georges-de-Montaigu
3. Convention SyDEV n°2025.ECL.0615 - Travaux d’éclairage du lotissement Les Vignes Sud – La Guyonnière
4. Convention SyDEV n°2025.ECL.602 – Aménagement parking de l’ancien site IME – Montaigu
5. Convention SyDEV n°2025.AR8.0011 – Effacement de réseaux Rue Madame de Sévigné – Montaigu
6. Avenant à la convention SyDEV n°2025.EFF.0007 – Effacement de réseaux Rue Saint Nicolas – Montaigu
7. Convention SyDEV n°2025.ECL.0587 – Travaux d’éclairage du lotissement Les Noëlles – Tranche 1 – Saint-Georges-de-Montaigu
8. Convention Vendée Eau n°07.062.2025 – Implantation d’un poteau incendie – Rue Saint Jacques – Montaigu
9. Convention Vendée Eau n°07-033-2025 – Desserte en eau potable du quartier Les Quais Saint- Hilaire – Saint-Hilaire-de-Loulay
10. Convention GRDF – Desserte en gaz naturel du quartier Les Quais Saint-Hilaire
11. Rapport d’activités annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
12. Rapport d’activités annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif
INFORMATIONS DIVERSES