Conseil d'agglomération de Terres de Montaigu - Septembre 2025

Ordre du Jour :

Urbanisme
1. Approbation de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Déchets
1. Rapport d’activités annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
2. Collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables, en porte-à-porte, et transport jusqu’à l’exutoire de transfert – Relance du lot n°01
Environnement
1. Lancement de la filière bois locale sur le territoire
2. Groupement de commandes pour la mise en œuvre d’un plan de gestion durable des haies
3. Fonds de concours environnement – Demande de subvention de L’Herbergement
Mobilité
1. Convention sur la gestion, la maintenance et la superposition d’affectation d’un ouvrage d’art de rétablissement des voies de type pont-rail nécessaire à la création du Boulevard des Ecrivains sur la commune de Montaigu-Vendée
2. Convention de partenariat pour l’exécution de travaux d’un aménagement cyclable entre Saint-Sulpice-le-Verdon et Mormaison
Cycle de l’eau
1. Rapport d’activités annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif
2. Avenant au lot n°01 du marché de prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif sur le territoire
Sport
1. Travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi-activités au pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière – Lot n°02 « Renforcement de sol »
2. Groupement de commandes pour les prestations d’entretien et le nettoyage des pôles et complexes sportifs
Jeunesse
1. Plan d’aide aux élèves des écoles de musique associées au Conservatoire de musique intercommunal
Innovation
1. Boucle Locale d’Energie & Autoconsommation collective – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée
Economie
1. Avenant au marché de travaux de désamiantage et déconstruction des anciens bâtiments « Kickers » et « Matériaux Bouteau » – Montaigu-Vendée
Culture
1. Révision de la Convention avec le Conseil départemental de Vendée relative aux Broderies de Nicole Renard
2. Contrat de cession d’un concert de l’Orchestre National des Pays de la Loire programmé au Théâtre de Thalie
Moyens généraux
1. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de mise à disposition, maintenance et évolution d’une solution logicielle de gestion financière, ressources humaines et relations avec les citoyens
2. Validation des contrats WeMagnus BERGER-LEVRAULT
3. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de contrôles, d’entretien et maintenance des installations techniques et de sécurité dans les bâtiments
4. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
5. Modalités d’exercice du temps partiel
6. Protection sociale complémentaire (PSC) – Participation Employeur à la couverture du risque Santé dans le cadre de la labellisation
7. Régime Indemnitaire RIFSEEP – Modification des conditions d’éligibilité au CIA
Finances
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2026

Retrouvez l’ordre du jour du conseil sur le lien suivant :
https://www.terresdemontaigu.fr/ressource-documentaire/seance-du-conseil-dagglomeration-du-29-septembre-2025/