Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Septembre 2023

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mercredi 27 septembre 2023 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :
1. Moyens Généraux
- Démission d’un conseiller municipal - Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
- Modification et désignation des membres des conseils communaux
- Point d’information – Installation de nouveaux conseillers communautaires représentant Montaigu-Vendée
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Modification du tableau des effectifs
- Garantie d’emprunt – Logements Les Amphores à Boufféré
- Admission en non-valeur de créances
- Apurement de créances éteintes
- Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil Municipal

2. Vie locale, culturelle et sportive
- Convention de mise à disposition et règlement intérieur des équipements sportifs municipaux
- Convention de mise à disposition du stade Maxime Bossis avec le District de Football de Vendée
3. Education, familles et cohésion sociale
- Aide au financement des repas des élèves de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu
- Point d’information – Effectifs scolaires
- Point d’information – Bilan de l’animation enfance et jeunesse

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
- Point d’information – Revue des projets
- Désaffectation et déclassement La Patissière – Boufféré
- Cession foncière La Patissière – Boufféré
- Acquisition foncière La Patissière – Boufféré
- Acquisition foncière – La Daunière – Saint-Georges-de-Montaigu
- Désaffectation et déclassement La Fouctière – Saint-Hilaire-de-Loulay
- Cession foncière La Fouctière (M. Roy) – Saint-Hilaire-de-Loulay
- Cession foncière La Fouctière (M. Guihard et Mme Charpentier) – Saint-Hilaire-de-Loulay
- Convention SyDEV – Eclairage public – Parc du Val d’Asson II – Montaigu
- Point d’information – Semaine « Terres d’énAIRgie » - Présentation du programme

5. Informations diverses