Conseil municipal de Montaigu-Vendée - octobre 2022

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 18 octobre 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.
L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
- Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil communal de la Guyonnière,
- Ouverture d’une autorisation de programme – Travaux du centre-bourg de Saint Georges de Montaigu,
- Décision modificative n°2 – Budget général,
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de droit commun,
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de procédure libre,
- Modification du montant de l’attribution de compensation,
- Accroissement temporaire d’activités,
- Modification du tableau des effectifs – Création de poste,
- Recours à l’apprentissage.

2. Vie locale, culturelle et sportive
- Demande d’une subvention départementale pour le projet de terrain synthétique – Montaigu.

3. Education, familles et cohésion sociale
- Demande d’une subvention auprès du département et de l’ADEME pour le projet de restaurant scolaire – Boufféré,
- Aide au financement des repas de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu,
- Présentation du pré-programme et demande d’aide à l’investissement pour le projet de crèche – Saint Hilaire de Loulay,
- Information sur les effectifs scolaires.

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
- Modification de la dénomination du lieu-dit Bel Air – Boufféré,
- Désaffectation et déclassement de parcelles – Maison des Jeunes – Montaigu,
- Cession foncière de la Maison des Jeunes à la société Grand Écran VI – Montaigu,
- Approbation de l’avant-projet définitif et du lancement du marché de travaux du centre-bourg – Saint Georges de Montaigu,
- Désaffectation et déclassement foncier au lieu-dit la Basse Linière – Saint Georges de Montaigu,
- Cession foncière à M. et Mme Rondeau au lieu-dit la Basse Linière – Saint Georges de Montaigu,
- Désaffectation et déclassement foncier -Impasse des Mages et la Choriandière – Saint Hilaire de Loulay,
- Cessions foncières – Impasse des Mages et la Choriandière – Saint Hilaire de Loulay,
- Désaffectation et déclassement foncier – Rue des Mortaires – Saint Hilaire de Loulay,
- Cession foncière à M. Dugast et ses héritiers – Rue des Mortaires – Saint Hilaire de Loulay.

5. Espaces publics et moyens techniques
- Plan de sobriété énergétique
- Convention SyDEV – Travaux d’extension des réseaux électriques et de communications électroniques – Rue du Gîte des Jardins à la Guyonnière,
- Avenant à la convention SyDEV – Effacement de réseaux – Rue de l’Egault à Montaigu,
- Avenant à la convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage – Rue du Colonel Taylor à Montaigu,
- Convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage – Rue du Colonel Taylor / Rue Saint Pierre à Montaigu,
- Convention SyDEV – Travaux d’extension des réseaux électriques et de communications électroniques – la Linière à Saint Georges de Montaigu,
- Convention SyDEV – Travaux de rénovation d’éclairage – Rue des Quatre Vents à Saint Hilaire de Loulay.

6. Informations diverses