Conseil municipal de Montaigu-Vendée - juillet 2022

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 5 juillet 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
- Transfert des excédents des budgets « Assainissement » à Terres de Montaigu – Communauté d’Agglomération ;
- Constitution d’un groupement de commandes entre Terres de Montaigu et la commune de Montaigu-Vendée pour la passation de marchés d’impression, de réalisation de supports de communication et de signalétique ;
- Décision modificative n°1 – Budget général ;
- Admission en non-valeurs – Budget service extérieur des pompes funèbres ;
- Infrastructures de communications électroniques – Redevance d’occupation du domaine public ;
- Création de postes – Augmentation du taux d’emploi – Modification du tableau des effectifs ;
- Approbation de la charte du télétravail ;
- Retrait de la décision du 1er février 2022 – Mise à disposition du collaborateur de cabinet à Terres de Montaigu ;
- Fin de détachement sur un emploi fonctionnel.

2. Education, familles et cohésion sociale
- Réajustement des places des établissements d’accueil du jeune enfant ;
- Mise à jour des écrits des établissements d’accueil du jeune enfant ;
- Convention avec la CAF – « Dispositif VACAF » pour les services extrascolaires sous gestion communale ;
- Convention partenariale avec l’ARSB.

3. Environnement mobilités et aménagement du territoire
- Point d’information et de situation sur les projets de logements à Montaigu-Vendée ;
- Dénomination de voie du lotissement le Clos de la Canquetière – Boufféré ;
- Acquisition foncière Rue de la Tour – La Guyonnière ;
- Acquisition foncière d’une parcelle au lieu-dit la Daunière – Saint Georges de Montaigu ;
- Cession foncière d’une parcelle Rue Durivum – Saint Georges de Montaigu ;
- Désaffectation et déclassement foncier au lieu-dit la Marquerie – Saint Georges de Montaigu ;
- Cession foncière d’un délaissé communal au lieu-dit la Marquerie – Saint Georges de Montaigu.

4. Espaces publics et moyens techniques
- Avenant convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage Rue de l’Egault – Montaigu ;
- Convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage Rue du Colonel Taylor – Montaigu ;
- Avenant convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage au Stade Maxime Bossis terrain C – Montaigu ;
- Avenant convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage Rue Saint Martin – Saint Georges de Montaigu ;
- Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds de réseaux d’électricité – Antenne FREE MOBILE – la Guyonnière.

5. Informations diverses