Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Ordre du jour

• 2026 - 001 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2025 ;
• 2026 - 002 - Budget principal - Rapport des orientations budgétaires 2026 ;
• 2026 - 003 - Finances - Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 ;
• 2026 - 004 - Finances - SMA - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relative aux Maisons France Services ;
• 2026 - 005 - Location du logement communal situé au 1 rue Henri Souques ;
• 2026 - 006 - Urbanisme - Convention n° OPCT-0068 portant réalisation d'une opération d'effacement de réseaux ;
• 2026 - 007 - Ressources humaines - Création d'un emploi permanent à temps complet - Catégorie C ;
• 2026 - 008 - Ressources humaines - Tableau de effectifs des emplois permanents ;
• 2026 - 009 - Convention de partenariat avec l'Association ARTEFAKT.

Questions diverses