Conseil municipal public

Ordre du jour

LE MAIRE – Jean TOUZEAU

Finances
2023/17.11/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 : Débat
2023/17.11/02 – Fonds vert 2024 : financement piscine : demande de subvention : autorisation
2023/17.11/03 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 : financement piscine : demande de subvention : autorisation

POLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT – Projet de ville
2023/17.11/04 – Bordeaux Métropole : mutualisation du parc roulant : validation

Jean-Noël GOETZ – Cadre de vie, logement, habitat
2023/17.11/05 – Programme d’Intérêt Général 2019-2024 : Propriétaire Occupant :
— Aide au financement des travaux
— Validation et versement des aides

POLE VILLE VIVANTE

Yasmina BOULTAM – Démocratie participative
2023/17.11/06 – Budget participatif : 3ème édition : projets lauréats : validation

POLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA – Ressources humaines
2023/17.11/07 – Personnel municipal
— 1 - Tableau des effectifs : création et suppression de postes permanents : mise à jour
— 2 - Collaborateurs de Cabinet : création de postes non permanents : validation
— 3 - Adulte relais : convention de renouvellement de contrat relative au cofinancement par l’Etat : autorisation à signer
— 4 - Frais de formation : convention de remboursement dans le cadre de la mutation d’un·e agent·e: autorisation à signer
— 5 – Protection fonctionnelle pour un agent de la collectivité : mise en jeu

POLE VILLE ÉPANOUIE

Stéphane PÉRÈS DIT PEREY – Culture
2023/17.11/08 – IDDAC : convention cadre de coopération publique : autorisation à signer

Jean TOUZEAU

Information
Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal