Conseil municipal public

Ordre du jour

LE MAIRE – Jean TOUZEAU

Information :
— Point sur la Cité Éducative

Marchés publics
2024/12.04/01 – Protection Sociale Complémentaire :
— 1 - Consultation lancée par le CDG33 : autorisation à s’associer : validation
— 2 - Convention constitutive d’un marché de groupement de commandes pour la ville, le CCAS et l’EPA des centres socio-culturels : autorisation à signature

Finances
— 2024/12.04/02 – Décision modificative n°1 : validation
— 2024/12.04/03 – Taux de fiscalité 2024 : vote

POLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT
Urbanisme & Politique de la Ville
— 2024/12.04/04 – Projet de Renouvellement Urbain Carriet : convention de financement des prestations d'ingénierie : validation : autorisation à signer
— 2024/12.04/05 – Fonds Vert 2024 : Appel à Manifestation d’Intérêt "Engagés pour la Qualité du Logement de Demain" : actualisation du plan de financement : validation
— 2024/12.04/06 – Contrat de co-développement n° 5 : Convention de co-financement de l'étude urbaine de l'îlot du lavoir : autorisation à signer
— 2024/12.04/07 – Contrat de co-développement n°6 : Parc des Côteaux : plan de gestion 2024/2027: plan de financement : validation

Jean-Noel GOETZ
Cadre de vie, espace publics et travaux publics
— 2024/12.04/08 – Eclairage public : résidences Volubilis et Référen'ciel : rétrocession à la ville : validation

POLE VILLE INCLUSIVE

Grégoric FAUCON
Emploi, Insertion
— 2024/12.04/09 – Mission Locale Hauts de Garonne : convention d’objectifs : autorisation à signer

POLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA
Ressources humaines
— 2024/12.04/10 – Tableau des effectifs : création et suppression de postes : mise à jour du tableau : autorisation

Sécurité et Tranquillité Publique
— 2024/12.04/11 – Police Municipale/Police Nationale :
convention de coordination : renouvellement : autorisation de signature

Yasmina BOULTAM
Affaires funéraires
— 2024/12.04/12 – Contrat de Co-Développement n°6 : reprise des concessions non renouvelées (fiche n°C060698) : demande de subvention : autorisation à signer

LE MAIRE Jean TOUZEAU

Administration générale
— 2024/12.04/13 – Société d’Économie Mixte Mont des Lauriers : rapport d’activités : présentation : vote
— 2024/12.04/14 – Chambre Régionale des Comptes : Société d’Économie Mixte Mont des Lauriers : rapport d’observations définitives : communication

Décision du Maire
— 2024/12.04/15 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

Information
— 2024/12.04/16 – Finances : arrêté du Maire