Conseil municipal public

Ordre du jour

LE MAIRE – Jean TOUZEAU

Finances
2023/29.09/01 – Budget supplémentaire 2023
2023/29.09/02 – M57 : passage à l’instruction comptable : validation
Marchés publics
2023/29.09/03 – Panoramas: protocole d’accord transactionnel : autorisation de signature

POLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT
Urbanisme – Politique de la Ville
2023/29.09/04 – Fonds Vert 2023 : Appel à Manifestation d’Intérêt "Engagés pour la Qualité du Logement de Demain" : demande de subvention : plan de financement : autorisation à signer
2023/29.09/05 – Contrat de ville : subventions complémentaires aux opérateurs : validation

Jean-Noel GOETZ
Cadre de vie, logement, habitat
2023/29.09/06 – Programme d’Intérêt Général 2019-2024 :
1/ Propriétaire Occupant :
— Aide au financement des travaux
— Validation et versement des aides
2/ Pré-financement des subventions à l’amélioration de l’habitat privé : Convention : autorisation à signer

POLE VILLE INCLUSIVE

Marielle DESCOUBES-SIBRAC
Seniors
2023/29.09/07 – Réseau Francophone Villes Amies des Aînés : Convention relative à l’octroi d’une subvention par le dans le cadre du fonds d’appui pour des territoires innovants seniors : Autorisation de signature
Solidarité
2023/29.09/08 – SIGAS : modification des statuts suite à internalisation du CLIC au sein du Conseil départemental de la Gironde : autorisation

Maud LEBLOIS
Solidarité
2023/29.09/09 – Épicerie solidaire : Opération « coup de pouce » du département de la Gironde : demande de subvention de la ville au département : autorisation

POLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA
Ressources humaines
2023/29.09/10 – Comité Social Territorial (CST) : intégration de l’EPA des centres socio-culturels : validation
Sécurité et Tranquillité Publique
2023/29.09/11 – Société Protectrice des Animaux (SPA)  : autorisation de signature
— convention - renouvellement
— tarif

POLE VILLE ÉPANOUIE

Stéphane PERES DIT PEREY
Culture
2023/29.09/12 – 5ème concours national de jeunes trompettistes : Règlement : approbation
2023/29.09/13 – Pilon 2022 : attribution de la recette: validation

Josette BELLOQ
Scolaire
2023/29.09/14 – Cité éducative : avenant n°3 : intégration du Conseil Départemental de la Gironde dans le co-pilotage : autorisation de signature
2023/29.09/15 – Classe ULIS : enfants lormontais scolarisés hors commune : participation financière : autorisation
2023/29.09/16 – Projet "notre école faisons la ensemble" : convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique entre l’État et la Ville : autorisation

LE MAIRE

Jean TOUZEAU
Administration générale
2023/29.09/17 – Chambre Régionale des Comptes : rapport d’observations définitives : communication
Information
Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal