Conseil municipal public

La séance sera restransmise en direct sur la page Facebook de la VIlle

Ordre du jour

LE MAIRE – Jean TOUZEAU

Finances
— N° 2022/18.11/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 : Débat
— N° 2022/18.11/02 – Admissions en non valeur et créances éteintes : autorisation Politiques contractuelles
— N° 2022/18.11/03 – Caisse d’Allocations Familiales : Convention Territoriale Globale : accord cadre d’engagement : signature

PÔLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT
Urbanisme
— N° 2022/18.11/04 – Eclairage public : extinction partielle : autorisation
Patrimoine
— N° 2022/18.11/05 – La Fab : rapport d’activité : communication
Foncier
— N° 2022/18.11/06

• 1. La Ramade : rétrocession avec Bordeaux Métropole : régularisation
• 2. Parc Ermitage Sainte Catherine : acquisition foncière : autorisation à signer

Claude DAMBRINE
Transition écologique
— N° 2022/18.11/07 – Parc des coteaux : plan de gestion 2023 : plan de financement

Jean-Noël GOETZ
Cadre de vie, logement, habitat
— N° 2022/18.11/08 – Programme d’intérêt Général 2019-2024 : Propriétaires occupants - Aide au financement des travaux : Attribution et versement

PÔLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA
Ressources Humaines
— N° 2022/18.11/09 – Personnel municipal :

• 1 – Protection fonctionnelle : constitution de provision pour risques et charges : frais d’expertise
• 2- Tableau des effectifs : création de postes permanents : mise à jour
• 3- Recrutement d'agent·es sur emploi non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité : autorisation

Tranquillité publique
— N° 2022/18.11/10 – Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal : Convention – Autorisation signature

PÔLE VILLE ÉPANOUIE

Stéphane PÉRÈS DIT PEREY
Culture
— N° 2022/18.11/11 – Réglement intérieur : actualisation

• 1 – Médiathèque
• 2 – Ecole Municipale de Danse Muisique et Théâtre

Josette BELLOQ
Scolaire
— N° 2022/18.11/12 – Tarification : activités et services municipaux : mise en place d’un tarif spécifique PRE

Vincent COSTE
Petite Enfance
— N° 2022/18.11/13 – Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) : avenant d’intégration au CEJ de Cenon : autorisation à signature

Martin OLIVIER
— N° 2022/18.11/14 – Piscine : plan de financement : actualisation

Jean TOUZEAU

Motion
— N° 2022/18.11/15 – Aménagement du quadrant nord-est de la rocade bordelaise et nécessité de réaliser des protections phoniques sur la rocade : avis 
Information
— Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal