Atelier technique - Valeur en douane import... Ne rien oublier !

Vous importez ou ré-importez ? Même si vous sous-traitez votre déclaration en douane, vous êtes a minima co-débiteur aux yeux de la Douane et vous devez vérifier les déclarations avant de les archiver !

Avec le code douanier et l’origine, la valeur en douane est le 3e paramètre à contrôler car elle est souvent source de contentieux.

A partir de 2 déclarations douanières import (mer et air), seront décryptées les différentes valeurs à déclarer : la valeur statistique, mais surtout les valeurs qui servent de base aux droits et taxes.

Seront également traités : les gratuits à l’import comme à l’export, les matières fournies gracieusement, les outillages et autres éléments taxables et non taxables.

Et bien sûr : comment s’organiser pour ne rien oublier ?

Madeleine Nguyen-The, consultante en Commerce international et Douane – cabinet International Pratique, vous aidera à sécuriser ce paramètre douanier essentiel.

inscription