Séance du conseil Municipal

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

Mardi 17 décembre 2024 à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte

ORDRE du JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2024
Voirie et réseaux : rapports 2023 eau potable et assainissement collectif, réforme des redevances agence de l’eau ; convention de délégation maîtrise d’ouvrage eau et assainissement extension Dourdenne
Urbanisme : rapport triennal de consommation d’espaces
Personnel : modifications du tableau des effectifs, mise à disposition, exercice du travail à temps partiel, modification du temps de travail, modification du RIFSEEP, régime indemnitaire de la filière police municipale
Finances : décision modificative budget assainissement ; rattrapages d’amortissements, inscription de crédits en dépenses d’investissement 2025, demande de subvention construction école Garrigues
Intercommunalité : modification des attributions de compensation, avenant au procès-verbal de transfert des biens de la commune à la CCF, rapport d’activité 2023 CCF
Informations de M. le Maire

Affiché le 10 décembre 2024

Le Maire,