Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la réunion du 3 juin

ORGANISATION DU CONSEIL

• Création de la Commission Municipale Sécurité (Police)
• COMAPA : Chaque Commission est compétente pour exercer les attributions de COMAPA

FINANCES / ASSOCIATIONS / EVENEMENTIEL

• Subventions aux Associations 2021
• Annexes conventionnelles : Centre Nautique, Plongée
• Subvention pour Voyages Scolaires : Montant Unitaire 2021
• Comité Local Vie Associative : Article L.2143-2 CGCT (dossier annexé).
• Subventions d’Equipement, Mise à jour : Voies Douces et Autres (PSB Région)
• Approbation Financement Tour France Voile 2021

URBANISME AFFAIRES FONCIERES VOIRIE

• Arbitrage sur le transfert du Plan Local d’Urbanisme à LTM au regard de l’échéance du 30-06-2021
• Abrogation de la ZAC de la Couture (maintien constructibilité (DST)

ECOLES ET RESSOURCES HUMAINES

• Modification du Tableau des Effectifs 2021
• Monétisation du Compte Epargne Temps
• Paiement congés annuels d’un agent

COMPTES-RENDUS LÉGAUX

• Compte-Rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-23-3) : Arrêtés L.2122-22.

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Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

COVID-19 : la séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page : https://www.facebook.com/erquy