Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la réunion

INFORMATION AU CONSEIL

• Validation du compte-rendu du conseil municipal du 03 novembre 2022
• Les économies d’énergie sur l’éclairage public

ORGANE DELIBERANT

• Les commissions permanentes
• Composition de la CDSP 2020-2026 : Commission de délégation des services publics, article L1411-5 du CGCT
• Recomposition de la commission locale du site patrimonial remarquable dispositions prescrites par la loi N°2016-925 du 7 juillet 2016- mise à jour du 15-12-2022.
• Délégation municipale 2020-2026 : au centre nautique d’Erquy, mise à jour du 15-12-2022
• Commission d’appel d’offres : constitution 2020-2026 : mise à jour
• Comité de pilotage mandat municipal 2020-2026 : Partenariat de portage foncier avec l’EPF, mise à jour
• Délégations du mandat 2020-2026 : Comité de suivi des travaux de requalification urbaine et paysagère du domaine public communal de Caroual, mise à jour.
• Mandat municipal 2020-2026 : Comité technique du plan de circulations des voies douces : désignation de sept membres permanents, mise à jour
• Délégation municipale 2020-2026 : école Notre Dame d’Erquy : article 12 du contrat d’association du 10 février 2006 – mise à jour
• Avenant modifiant le tableau de l’article 10 du règlement intérieur du conseil municipal – « commissions municipales(Article L2121-22 du CGCT) »

URBANISME / AFFAIRES FINANCIERES

• Dénomination et numérotation de voirie- Nouvelle voie du lotissement de « Bel Air » situé rue du château d’eau à Bellevent – Impasse de Bel Air.

VOIRIE RESEAUX DIVERS

• Convention d’occupation du domaine public pour installation d’Infrastructure de Recharge pour Véhicules électriques et hybrides rechargeables.

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs

EDUCATION – ENFANCE ET JEUNESSE

• Convention de mise à disposition du service ALSH avec LTM

FINANCES

• Débat d’Orientation Budgétaire 2023
• Décision Modificative Budgétaire N°3 – Budget Principal
• Décision Modificative Budgétaire N°1 – Budget Campings

COMPTES RENDUS LEGAUX

• Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22).

INFORMATION AU CONSEIL

• Marché de Noël
• Vernissage
• Vœux 2023

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Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

La séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page : https://www.youtube.com/user/erquybretagne