Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 6 octobre à 18h30 à l'hôtel de ville. Retransmis en direct via Facebook.
À l'ordre du jour :
- Installation de deux nouveaux conseillers municipaux,
- Commissions Municipales – modifications,
- SigRAM – désignation d’un représentant du Conseil Municipal,
- Conseil d’Etablissement de la Maison de la Petite Enfance – désignation d’un représentant du Conseil Municipal,
- Décision modificative,
- Admission en non-valeur,
- Apurement des créances prescrites,
- Apurement des créances éteintes,
- Provision pour créances douteuses,
- Création d’un tarif pour l’occupation du domaine public des commerces ambulants,
- Renouvellement convention SigRAM/Ville de Carbon-Blanc,
- Modification du règlement intérieur de l’ALSH,
- Modification du règlement intérieur du - Service Accueil Familial,
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux neufs de plantations et de mobiliers urbains sur les espaces publics métropolitains,
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux de plantations d’arbres sur les espaces publics métropolitains dans le cadre du programme 1 million d’arbres,
- Terrain synthétique du Faisan – subvention du Conseil Départemental,
- Erasmus : clôture du projet,
- Personnel – modification du tableau des effectifs – création de deux postes au grade d’Adjoint Technique à temps complet,
- Aides à l’amélioration à l’habitat – Programme d’Intérêt Général.
- Information : décision de l’Ordonnateur